Communiqué de presse
Introduction de l’assemblée générale par un mot d’accueil de Marcel Robillard.
Bonjour, je vais, comme le veut la tradition, procéder à l’Appel des sections de l’Union de Lens et environs.
| Section | Titre 1 | Titre 2 | Prénom | Nom | Présent |
| Bauvin | Président | Monsieur | Lucien | Desbiens | |
| Billy Berclau | Président | Monsieur | François | Mastrilli | |
| Douvrin | Président | Monsieur | Lionel | Évin | |
| Hulluch Haisnes Bénifontaine | Président | Monsieur | Oscar | Rollez | |
| Lens 4 | Président | Monsieur | Michel | Martinot | |
| Loos en Gohelle | Président | Monsieur | Alfred | Duparcq | |
| Meurchin | Président | Monsieur | Maurice | Montagne | |
| Pont à Vendin | Président | Monsieur | Marcel | Robillard | |
| Provin | Président | Monsieur | René | Delerive | |
| Salomé | Président | Monsieur | Claude | Tournemaine | |
| Vendin centre | Président | Monsieur | Roger | Cacherat | |
| Vendin Cité 8 | Président | Monsieur | Maurice | Vermandel | |
| Violaines | Président | Monsieur | Jean-Marie | Trainel | |
| Wingles | Président | Monsieur | Claude | Cosyns | |
Je me dois aussi de signaler la présence amie de Monsieur François Cerjak
Je vous remercie de votre présence.
Depuis notre dernière assemblée générale Monsieur Jacques Balavoine et quelques adhérents nous ont quitté, pour d’autres cieux, en leurs hommage je vous prie de bien vouloir leurs accorder un instant de silence.
Merci, je repasse la parole à Monsieur Robillard pour le rappel de l'historique de la section de Pont à Vendin
C'est maintenant à notre président, Monsieur Jean-Luc Hennequart.
Au travers de nos représentations dans les assemblées générale nous avons noté quelques changements. En effet suite à la démission de Monsieur Georges Ganichon, nous avons le plaisir d’accueillir Monsieur François Mastrilli. François si tu veux bien te présenter en 2 trois mots.
De même pour faire suite à la demande de mise en disponibilité de Monsieur jacques Semet qui fut pendant près de 5 ans trésorier adjoint, nous avons le grand plaisir de vous présenter Monsieur René Galvaire au poste de trésorier adjoint de l’Union. René tu as droit aussi à ton petit mot.
Pour notre part, quelques représentants de l’Union se sont déplacés à la cérémonie de remise des diplômes de la VIE ACTIVE en juin dernier. La vie active est une association s’occupant de l’intégration des handicapés au sein des entreprises d’une part et pour son propre compte d’autre part (par exemple pâtisserie, boulangerie ou organisation de réceptions). Tous les récipiendaires étaient PRÉSENT tous étaient très fier de la distinction qui leur était offerte. A cette occasion l’Union à offert à chacun le pin’s des Médaillés du Travail, petit présent qui leur a fait grand plaisir.
Avec les sections présentes, accompagnées de leur drapeau, nous avons réceptionné les supports drapeaux que vous pouvez voir dans cette salle. Je remercie à ce propos la municipalité de Pont Vendin pour la belle peinture bleue.
A cette occasion une sympathique cérémonie était organisée par le lycée Auguste Béhal de Lens. Nous avons profité de cette tribune pour remercier de la collaboration des lycéens et de leurs professeurs. Mis l’accent sur les médaillés du travail ainsi que sur les valeurs du travail.
L’Union a participé également au repas de Billy Berclau en organisant une tombola pour permettre d’offrir le Gâteau du 40ème anniversaire ainsi que les bulles qui l’accompagnait. Très apprécié par les plus de 400 convives.
Enfin les femmes ont leur écharpe, tout comme les hommes ont leur cravate il est possible de se procurer des écharpes estampillées du logo de l’Union. A la demande de quelques présidents nous avons fait faire des pin’s, ils sont disponibles.
C’est avec la complicité de Monsieur Lucien Wittman, que je voudrais rendre un profond hommage à Monsieur Jacques Balavoine.
Monsieur Jacques Balavoine a été Président actif de la section du 9 de Lens de 1990 à début 2005 (date de dissolution de sa section suite à un manque de renouvellement d'effectifs).
Monsieur Jacques Balavoine a été également trésorier de l'Union de Lens suite au décès de Monsieur Lucien Delvallet de 1991 à 2005 et toujours Membre de l'Union jusqu'à sa disparition ce
Monsieur Jacques Balavoine avait été décoré de la médaille du mérite et reconnaissance échelon Grand Or en 2003 pour services rendus.
Monsieur Wittman nous dit encore qu’il n’a que de bons souvenirs à son encontre: disponible, serviable et surtout très sociable. Il voudrait de plus à cette occasion remercier l'Union de Lens (le Bureau) de la présence des drapeaux des sections et leurs représentants lors de la cérémonie des obsèques.
il a été très réconforté et agréablement surpris du nombre de sections représentées (il méritait cette représentation)
Nous remercions vivement la présence des drapeaux Encore merci de votre présence.
Dans la mesure du possible nous sommes présents a quelques manifestations patriotiques Telle que vœux des maires des communes des sections de l’union quand nous sommes informé et quand ceux-ci ne sont pas en doublon, même jour même heure. Remises de médailles par la ville de Lens aux promus des 1er janvier et 14 juillet. Inauguration des festivités de fin d’année par allumage des illuminations de Lens et vernissage de l’exposition sur la mémoire du travail. Avec un hommage particulier à notre ami François Cerjak pour la sortie de son livre. (Vous pouvez d’ailleurs en voir un résumé sur notre blog).
Je passe maintenant la parole à Monsieur René Galvaire remplacent de Monsieur Alfred Duparcq actuellement souffrant, pour le bilan financier 2008.
Le débit de 1720.83 € est du : Investissement des timbres 2009 2010 2011 et 2012
Et déficit repas du 40ème anniversaire. 765,17 €
Si vous avez des questions, il est temps de les poser.
Merci de m’avoir écouter, je repasse la parole à Monsieur Jean-Luc Hennequart.
Le thème de cette année, la réglementation et la sortie de crise, est bien vaste aussi pour faire bref nous n’allons nous occuper que de marchés aux puces (nouvelle réglementation) http://vide-greniers.org/reglementation/
Une nouvelle réglementation est en effet devenue officielle par le :
Décret n°
Publié au journal officiel de la république française N° 7 du Vendredi
En voici les grandes lignes.
| Rédigé par la FFBA |
|
Qu'est ce qu'un vide-greniers ?
Un marché aux puces (vide-greniers, brocante) est une manifestation organisée dans un lieu public ou ouvert au public en vue de vendre ou d'échanger des objets mobiliers usagés et acquis de personnes autres que celles qui les fabriquent ou en font commerce.
Un vide-greniers ou marché aux puces est un acte de commerce soumis au régime des ventes au déballage défini à l'article L 310-2 du Code de commerce :
- Sont considérées comme ventes au déballage les ventes de marchandises effectuées dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises, ainsi qu'à partir de véhicules spécialement aménagés à cet effet.
- Les ventes au déballage ne peuvent excéder deux mois par année civile dans un même local ou sur un même emplacement. Elles font l'objet d'une déclaration préalable auprès du maire de la commune dont dépend le lieu de la vente.
- Les particuliers non inscrits au registre du commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois par an au plus. […]
Si la manifestation a lieu sur le domaine public, au moins 3 mois avant le début de celle-ci l'organisateur adresse une déclaration préalable de vente au déballage par Lettre Recommandée avec demande d'Avis de Réception ou remise contre récépissé au maire de la commune dans laquelle l'opération de vente est prévue, en même temps que la demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public (article R. 310-8 du Code de commerce).
Si la manifestation n'a pas lieu sur le domaine public, la déclaration préalable de vente au déballage est à adresser au maire dans les 15 jours au moins avant la date prévue pour le début de la vente (article R. 310-8 du Code de commerce).
L'organisateur doit également établir un registre des vendeurs (articles R. 310-9 du Code de commerce et 321-7 du Code pénal). Ce registre doit être coté et paraphé par le commissaire de police ou, à défaut, par le maire de la commune du lieu de la manifestation.
Si le vendeur est une personne physique, le registre doit comprendre les noms, prénoms, qualité et domicile ainsi que la nature, le numéro et la date de délivrance de la pièce d'identité avec l'indication de l'autorité qui l'a établie.
Concernant les participants non professionnels, le registre doit également faire mention de la remise d'une attestation sur l'honneur de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile (article R 321-9 du Code pénal).
Si le vendeur est une personne morale, le registre doit comprendre la dénomination et le siège de celle-ci ainsi que les noms, prénoms, qualité et domicile du représentant de la personne morale à la manifestation, avec les références de la pièce d'identité produite (article R 321-9 du Code pénal)
Toute personne dont l'activité professionnelle comporte la vente d'objets mobiliers usagés ou acquis à des personnes autres que celles qui les fabriquent ou en font le commerce a l'obligation d'effectuer une déclaration préalable à la Préfecture ou à la Sous-préfecture (à Paris à la Préfecture de police) dont dépend son établissement principal (article R. 321-1 du Code pénal). Elle doit également tenir jour par jour un registre contenant une description des objets acquis ou détenus en vue de la vente ou de l'échange et permettant l'identification de ces objets ainsi que celles des personnes qui les ont vendus ou apportés à l'échange (article 321-7 du Code pénal).
Pendant la manifestation
L'organisateur de la manifestation doit tenir le registre à la disposition des services fiscaux, des douanes et des services de la concurrence, consommation et répression des fraudes.
Après la manifestation
Le registre tenu tout au long du marché aux puces doit être déposé à la Mairie du lieu de la manifestation dans un délai maximal de 8 jours.
Le registre tenu tout au long du marché aux puces doit être déposé à la Préfecture/Sous-préfecture sous couvert de la Mairie du lieu de la manifestation dans un délai maximal de 8 jours.
Fiscalité :
L'organisateur notamment associatif doit se conformer aux règles fiscales applicables. (Circulaire fiscale précisant les règles applicables au secteur associatif)
Sanctions
Méconnaissance de la durée de la vente
1 500 euros, 3 000 euros en cas de récidive (article R. 310-19 du Code de commerce).
Registre non tenu à jour (peines identiques pour les organisateurs de ventes au déballage et les professionnels)
6 mois d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende (article 321-7 du Code pénal)
Apposition de mentions inexactes sur le registre et refus de présenter le registre
6 mois d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende (article 321-8 du Code pénal).
Ces peines peuvent être assorties de peines complémentaires énoncées à l'article 321-9 du Code pénal.
Récapitulatif
| 3 mois au moins avant la date de la manifestation (dans le cas d'une manifestation sur le domaine public) | Déclaration préalable de vente au déballage adressée au maire et demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public. |
| 15 jours avant le début de la manifestation (cas d'un lieu privé) | Déclaration préalable de vente au déballage adressée au maire |
| Dans les 8 jours qui suivent la manifestation | Dépôt du registre en Mairie |
La mise en liaison sur notre bloc sera activée cette semaine avec le compte rendu.
CONTRE LA BAISSE DU TAUX DE LIVRET A !
Par SOS Petits Porteurs.
Le taux du Livret A a été fixé à 2,5% en février au lieu de 4% auparavant. Selon la règle de calcul telle qu'elle a été fixée depuis 2004, le taux aurait du être de 2%. L'État fait donc un petit geste en le montant de 0,5 points. Cette chute importante du taux du Livret A reste cependant un coup dur pour les petits épargnants.
La chute de l’inflation ne pourra pas à elle seule garantir le pouvoir d’achat des Français touchés par la crise tant au plan social que financier.
Rappelons aussi que beaucoup trop de Français ont été encouragés ces dernières années à placer une grande partie de leurs économies sur des produits boursiers, notamment à la suite des conseils donnés par leur banque ou par leur assurance. Avec la crise financière, cet argent est parti en fumée. (pas de possibilité de vendre sans pertes).
Avec la chute du taux du Livret A c’est désormais l’épargne sécurisée qui est attaquée.
L'État est beaucoup plus sévère avec les petits épargnants qu'avec les grandes banques. Des milliards comme s'il en pleuvait pour les unes, la rigueur pour les autres. Drôles de priorités pour un gouvernement qui disait vouloir aller "chercher le pouvoir d'achat des Français avec les dents". Il semble plutôt que c’est l’épargne des Français que l’on vient ici chercher.
Il est temps que le gouvernement donne un signal fort en direction des épargnants et limite considérablement la casse du Livret A.
Vous l’avez peut-être déjà remarqué, en matière d’assurance, il y a loin de la coupe aux lèvres. Une simple question sur un problème nous a fait apparaître que le contrat d’assurance qui avait été souscrit il y a quelques années n’était plus d’actualité.
En effet un problème informatique survenu dans la section de Douvrin n’a pas été couvert par l’assurance, mais plus grave le fait d’un échange involontaire de vêtement, quand je dis involontaire vous me comprenez, bien qu’une plainte eu été déposé, n’a pas été pris en compte par l’assurance. La solution : hélas il n’y en a pas si ce n’est que de changer d’assurance et, de bien évaluer ses risques quitte à payer un peu plus. Bien se faire expliquer les termes du contrat.
Alcool : les "open-bars" seront interdits, pas les "dégustations"
Comme le dit Cécile Prieur du LE MONDE le06.03.09
Affluence des grands soirs à l'Assemblée nationale : les députés ont entamé, dans la nuit de jeudi 5 à vendredi 6 mars, l'examen des dispositions concernant la lutte contre l'alcoolisation des jeunes contenues dans le projet de loi "Hôpital, patients, santé, territoire". Venus en nombre des régions viticoles, plusieurs députés ont défendu les intérêts de la filière vin, qui s'estime menacée par le projet de loi. "Ne faisons pas du vin le bouc émissaire de notre société", a plaidé Alain Suguenot (UMP, Côte d'Or), résumant le sentiment d'une vingtaine d'orateurs.
Pour les contenter, le gouvernement a donné son accord à un amendement de précision : l'interdiction de la vente d'alcool au forfait (pratique des "open-bars") ne concernera pas les "dégustations, fêtes et foires traditionnelles".
La principale disposition du texte, qui interdit la vente d'alcool aux mineurs de moins de 18 ans, contre 16 ans aujourd'hui, ne fait plus guère débat. Les alcooliers et la filière viticole s'y sont ralliés tandis que les députés, qui ont repoussé son adoption à lundi 9 mars, ne la contestent pas.
Difficile en effet de s'opposer à l'argumentation du gouvernement : l'interdiction vise à donner un coup d'arrêt au phénomène de "binge drinking" (alcoolisation rapide et massive des jeunes) en nette progression. Alors que les ivresses répétées concernaient 20 % des jeunes de 17 ans en 2002, elles en concernent 26 % aujourd'hui.
Moins consensuelle était la question de l'interdiction de la vente au forfait, dans lequel la filière viticole a cru déceler une attaque directe contre le principe de la dégustation gratuite. La révélation, le 17 février, par l'Institut national du cancer d'une étude mettant en valeur le risque accru de cancer à partir d'un verre d'alcool par jour, a mis de l'huile sur le feu.
Dans un contexte de perte de parts de marchés pour la France sur le marché mondial, la profession a exigé d'être entendue : le président (UMP) de la commission des affaires économiques, Patrick Ollier, est venu lui-même soutenir l'amendement destiné à clore la polémique.
EXTENSION DE LA PUBLICITÉ À INTERNET
L'opération de déminage sera plus délicate, lors de la reprise de la discussion, lundi, quand il s'agira d'étendre la publicité pour l'alcool à Internet. Reprenant les arguments de la filière vin, la ministre de la santé, Roselyne Bachelot, est favorable à un toilettage de la loi Évin, adoptée en 1991 quand Internet n'existait pas.
Elle y a mis pour condition que la publicité pour l'alcool soit interdite sur les sites destinés à la jeunesse et aux sports et qu'elle ne concerne pas les messages intrusifs comme les "pop-ups".
Les défenseurs de la santé publique critiquent ces restrictions en faisant valoir qu'elles "n'auront aucune portée réelle". Réunis dans un collectif, ces associations soutiennent un amendement défendu par les députés Yves Bur (UMP, Bas-Rhin) et Jean-Marie Le Guen (PS, Paris) qui limite la publicité pour l'alcool aux "seuls sites des producteurs et des distributeurs".
"Cet amendement constitue un bon compromis entre les intérêts économiques des producteurs et ceux de la santé publique", estime le collectif dans un communiqué. Tout autre choix, selon lui, ouvrirait "un boulevard à la Drinks Industry internationale qui a les moyens financiers de submerger la Toile avec toutes sortes de publicités".
L’on voie bien par la que les simples autorisations de buvette pour les manifestations, ne sont pas remisent en compte. Seule l’ivresse publique est condamnable
Une association contre des associations. En l’occurrence la SACEM. Qui réclame des sommes loin d’être en rapport avec les résultats des manifestations auxquelles elle se rapporte. Quelques thé dansant avec un déficit aggravé par des droits SACEM n’en tenant aucun compte.
Vivre pour manger ou manger pour vivre ? la question ne devrait pas se poser, pourtant si l’indice des prix accuse une baisse, il ne tiens pas compte du poids des produit entrant dans la composition du prix. Un paquet de 21 tranches de pain moins cher au kilogramme que le même produit en promotion pour 28 tranches (+33% gratuit). Signalé au fournisseur le produit a été retiré de la vente. Une petite idée environ 2 € pour 21 tranches et plus de 3,5 € pour 28. ? Marqué sur le paquet 33% gratuit !
Des petits pains nature, habituellement en emballage de 10 unités se retrouve en promotion plus cher avec seulement 8 unités... ou est l’erreur ?
Avec la crise de nombreux emploi sont menacés :
Fin 2008, la France comptait 100.500 emplois salariés de moins que fin 2007.
La plus forte dégradation a eu lieu au 4e trimestre, avec une perte de 106.800 postes (-0,6% par rapport au troisième trimestre).
Après 330.000 créations d’emplois salariés en 2007, un dynamisme inédit depuis l’an 2000, l’économie a détruit en 2008 beaucoup plus d’emplois qu’elle n’en a créés. Le solde était positif au premier trimestre mais il est devenu de plus en plus négatif au fil de l’année avec une accélération des destructions au 4e trimestre.
Cette perte d’emplois touche particulièrement le secteur de l’intérim. François Davy, président d’Adecco France, explique qu’il y a 37% d’intérimaires en moins cette semaine par rapport à la même semaine l’année dernière.
"Conséquence logique" de la baisse du PIB, la France s’attend désormais à la destruction de plus de 300.000 emplois en
Christian Charpy, Directeur général du pôle Emploi, explique qu’au mois d’août on voyait bien qu’il y avait une dépression économique et qui s’est traduite par une augmentation du chômage. "Ces vrais que les chiffres de janvier ont été extrêmement importants et je ne suis pas étonné que le ministère de l’économie ait diffusé rectifiées sur 2009, à la fois en terme de PIB et en terme d’emploi."
Le comité Balladur a été chargé par Nicolas Sarkozy de réfléchir à une meilleure organisation territoriale.
Le comité devait finaliser aujourd’hui ses propositions. Parmi celles-ci la réduction du nombre de régions de 22 à 15, le rapprochement des élus des conseils régionaux et généraux, le renforcement du pouvoir des grandes métropoles, la création d’un grand Paris…
Mais nombreux sont ceux qui protestent. Y a-t-il un échelon de trop entre les communes et les départements pour gérer les questions sociales ? Jean-Louis Sanchez, délégué général de l’Observatoire national de l’action sociale décentralisée, explique qu’il "manque une coordination importante entre les différents acteurs. Actuellement, les départements sont les principaux acteurs des questions sociales, mais en même temps les habitants se reconnaissent principalement dans le rapport au Maire et les Maires ont peu de responsabilités sociales. Tout ceci ne renforce pas l’efficacité des dispositifs."
Jean-Louis Sanchez publie "Pour une République des maires" chez L’Harmattan.
Au regard de ce qui précède, la sortie de crise : ce n’est pas pour demain
Je vous remercie de m’avoir écouté.
Je passe maintenant la parole à Monsieur Bernard Ogiez maire de pont à Vendin.
Madame Josiane Vitale est ensuite apelée pour lui remettre la médaille et le diplôme mérite et reconnaissance de l’Union échelon vermeil. Félicitation.
Ce sera ensuite le tour de madame Jeanine Robillard et de monsieur Orazio Vitale pour leur remettre la médaille et le diplôme mérite et reconnaissance de l’Union échelon Or. Toutes nos Félicitations aux heureux récipiendaires.
La section de Pont à Vendin a tenu d'honorer les veuves de membre du conseil d'administration décédé pendant leur mandat. Elle a remis aux présidents des sections de l'Union une assiette commémorative de la ville de Pont à Vendin ainsi qu'un tableau représentant le passé des mines.
Tout le monde s'est ensuite déplacé au monument aux morts pour rendre un hommage aux 107 adhérents décédés depuis la création de la section, concrétisé par le dépôts d'une gerbe.
Au retour Messieurs Hennequart et Robillard ont clos l'assemblée générale de l'Union et invité les participants à prendre le pot de l’amitié offert par la municipalité de Pont à Vendin, que nous remercions vivement pour les facilités qu’elle nous a accordé pour le bon déroulement de cette 41ème assemblée générale.
Nous vous remercions de votre attention. Prochaine réunion le 21 avril en salle René Houdart à Lens
